POULET DE 4 LUNES
Présentation de la marque POULET DE 4 LUNES
Déposée le 27 février 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative d'Agriculture Biologique Midi-Pyrénées Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULET DE 4 LUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POULET DE 4 LUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET DE 4 LUNES est expirée depuis le 27 février 2005.
Coopérative d'Agriculture Biologique Midi-Pyrénées Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14